Dans un billet daté du 10 novembre 2016 ( voir ICI), PAE fustigeait le refus catégorique des sénateurs de voter pour la loi proposant 20% de produits bio dans la restauration collective. Parmi ceux qui avaient dit non, l’un était particulièrement visé par notre billet, et pour cause : Jean-Claude Lenoir, sénateur de l’Orne. Lequel, en retour, nous a envoyé un courrier dans lequel il présente et développe point par point ses arguments en faveur du non aux 20% de bio à la cantine, en nous suggérant fortement de le publier.

Il n’y a aucune raison pour que PAE refuse ce droit de réponse à Monsieur Lenoir. Cependant, malgré les bonnes intentions affichées par Monsieur le sénateur, bonnes intentions dont nous n’avons aucune raison de douter, ses arguments ne résistent pas à une enquête et analyse minutieuse : PAE s’est donc accordé le droit de lui répondre.

Voici son courrier :

Bonjour,
Je fais suite au billet que Perche Avenir Environnement avait publié sur son blog, le 10 novembre, concernant la mesure qui prévoyait d’imposer 20% de produits issus de l’agriculture biologique dans les cantines.
Intégrée à la loi égalité citoyenneté qui vient d’être publiée au Journal officiel, cette mesure ne figurait pas dans le projet de loi initial. Je rappelle qu'elle a été ajoutée lors des débats à l’Assemblée nationale, puis supprimée par le Sénat, avant d'être rétablie par les députés dans le texte adopté définitivement le 22 décembre dernier.
Au final, comme vous l’avez peut être appris, elle a été censurée par le Conseil constitutionnel il y a quelques jours. Le juge constitutionnel a estimé que cette disposition n’avait pas de lien, même indirect, avec la loi égalité citoyenneté, dont l’objectif est de lutter contre le délitement du lien social. C’est d’ailleurs précisément pour cette raison de forme que le Sénat s’y est opposé, suivant l’avis de la commission spéciale que je présidais et qui avait mis en garde contre le risque d’inconstitutionnalité pesant sur cet article, comme sur une quarantaine d‘autres également censurés pour les mêmes raisons.
Sur le fond, je tiens toutefois à vous confirmer, que je suis bien évidemment favorable aux initiatives allant dans le sens d’une alimentation de qualité produite localement, contrairement à ce que j'ai pu lire sur le blog de Perche Avenir Environnement et dans les commentaires qui ont suivi.
Je vous précise que j'ai d'ailleurs été amené à soutenir et à voter un texte qui a spécifiquement cet objectif.
Il s’agit de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation dans la restauration collective : adopté par le Sénat dès le 19 mai 2016, ce texte est toujours en attente d‘inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale en vue de son adoption définitive .
Je précise que cette proposition de loi émane à l’origine de parlementaires de sensibilité écologiste. J’ajoute qu’elle ne prévoyait pas d’imposer un pourcentage de produits issus de l’agriculture biologique au départ, mais de prioriser circuits courts, produits de saison et productions locales sous signe de qualité, dont les produits bio font partie. Un objectif que je partage pleinement.
Pour mémoire, la surface en bio, même si elle progresse fortement, ne représente guère plus de 5 % des terres agricoles en France aujourd'hui, avec des pourcentages variables selon les régions. Même s’il s’agit avant tout de faire preuve de volontarisme - et je comprends bien sûr cette préoccupation - imposer 20% de bio dans ces conditions n’est pas réaliste. Une telle obligation n’aurait de chance d’être tenue qu’en recourant massivement à du bio importé. Ce qui serait contraire à la volonté de favoriser les productions locales. Sans compter que cela créerait un appel d’air au bénéfice de filières d’importation dont on sait qu’elles ne présentent pas toutes les garanties qu’on est en droit d’attendre de produits bio.
Plutôt que d’imposer un pourcentage de bio qui ne pourra pas être tenu à court terme, le Sénat a donc opté pour favoriser prioritairement les productions locales sous signe de qualité ou issues de l’agriculture biologique en précisant que cette priorité s’applique en fonction des capacités de production locale , capacités qui seront bien entendu amenées à augmenter dans les années à venir. C'est ce que prévoit le texte adopté par le Sénat, texte que j'ai voté et que je soutiens.
Je tenais à vous apporter ces précisions pour vous éclairer sur la position du Sénat et sur ma position personnelle concernant cette question, dont je regrette la manière dont elle a été traitée sur le blog de Perche Avenir Environnement le 10 novembre dernier. J'apprécierais que ces précisions viennent compléter le billet que vous aviez publié à l'époque.
Bien à vous,

Voici la réponse de PAE

Monsieur Lenoir commence par un argument d’ordre formel : 

« Intégrée à la loi égalité citoyenneté qui vient d’être publiée au Journal officiel, cette mesure ne figurait pas dans le projet de loi initial. Je rappelle qu'elle a été ajoutée lors des débats à l’Assemblée nationale, puis supprimée par le Sénat, avant d'être rétablie par les députés dans le texte adopté définitivement le 22 décembre dernier.
Au final, comme vous l’avez peut être appris, elle a été censurée par le Conseil constitutionnel il y a quelques jours. Le juge constitutionnel a estimé que cette disposition n’avait pas de lien, même indirect, avec la loi égalité citoyenneté, dont l’objectif est de lutter contre le délitement du lien social. C’est d’ailleurs précisément pour cette raison de forme que le Sénat s’y est opposé, suivant l’avis de la commission spéciale que je présidais et qui avait mis en garde contre le risque d’inconstitutionnalité pesant sur cet article, comme sur une quarantaine d‘autres également censurés pour les mêmes raisons ».

Suite au refus du Sénat d’intégrer les 20% de bio, tel que cela avait été proposé – et adopté par l’Assemblée Nationale – dans la loi sur l’ancrage territorial de l’alimentation, la députée de Dordogne Brigitte Allain (EELV), à l’origine de cette proposition, a en effet préféré insérer les principaux articles de sa loi dans un projet de loi plus large, la loi Egalité et Citoyenneté. Sans entrer dans le détail des règles en vigueur dans l’Assemblée Nationale, cela aurait permis à la députée de gagner quelques précieuses années sur un sujet majeur, pour la santé de nos enfants, pour l’environnement. Ce fut effectivement rapide : la proposition a été censurée le 26 janvier par le Conseil Constitutionnel. La députée n’a pu que s’incliner devant cette décision, mais nous pouvons discuter du fait que l’objectif de 20% de bio dans les cantines avait ou non sa place dans la loi Egalité et Citoyenneté. Qu’est ce que l’égalité ? Que tout le monde ait accès à la santé. Que tous les citoyens, enfants et personnes âgées, riches et pauvres, malades et bien portants aient accès à une alimentation saine, respectueuse de l’environnement. Au lieu d’un nivellement par le bas, l’égalité se ferait ainsi par le haut, par la qualité. Quant au rapport avec la lutte contre le délitement du lien social, nous pouvons observer tous les jours, ici dans le Perche, que l’agriculture biologique est un puissant facteur de redynamisation de ce lien, grâce aux regroupements des agriculteurs en collectifs, leur évitant ainsi l’isolement social ; grâce aux AMAP, qui mettent en contact producteurs et consommateurs ; grâce aux politiques dynamiques de promotion des produits bios et locaux via des manifestations culturelles et festives ; grâce au travail de réinsertion autour de parcelles cultivées en bio ; grâce à l’installation de familles ; grâce aux marchés qui réunissent tout le monde dans le plaisir et la fierté du bon et du beau. A Saint Cyr La Rosière par exemple, l’installation d’un paysan boulanger et d’un maraicher a permis à plusieurs familles de s’implanter et de créer une dynamique autour de produits locaux de qualité. Ce ne sont  « que » 7 hectares de terre, mais qui ont permis à trois familles de s’installer, alors qu’un seul individu suffit à gérer 100 hectares de céréales. Le bio percheron est un incubateur d’énergie positive. 

Monsieur Lenoir poursuit ensuite en faisant appel aux chiffres :

« Pour mémoire, la surface en bio, même si elle progresse fortement, ne représente guère plus de 5 % des terres agricoles en France aujourd'hui, avec des pourcentages variables selon les régions. Même s’il s’agit avant tout de faire preuve de volontarisme - et je comprends bien sûr cette préoccupation - imposer 20% de bio dans ces conditions n’est pas réaliste. Une telle obligation n’aurait de chance d’être tenue qu’en recourant massivement à du bio importé. Ce qui serait contraire à la volonté de favoriser les productions locales. Sans compter que cela créerait un appel d’air au bénéfice de filières d’importation dont on sait qu’elles ne présentent pas toutes les garanties qu’on est en droit d’attendre de produits bio».

L’argument principal de Monsieur Lenoir, selon lequel la production bio française est trop faible pour assurer cet objectif, ne tient absolument pas : l’équation « 20% de surface cultivée en bio égale 20% de produits bio dans la restauration collective » est fausse. Selon la FNAB – Fédération Nationale d’Agriculture Biologique – moins de 400 000 hectares sont nécessaires pour fournir les 20% de bios en restauration collective. Or, l’agriculture bio représentait en France, en 2015, 1,3 millions d’hectares. Les filières hexagonales sont de plus en plus structurées, à même de s’organiser pour couvrir cet objectif. Il n’y a pas grand-chose à craindre de l’étranger : toujours selon la FNAB, 76% des produits bio consommés en France viennent de France. D’ores et déjà, de nombreuses communes ont choisi le bio pour leurs cantines, et cela marche : la cantine de Langouët, en Ille et Vilaine, est 100% bio depuis des années ; le Lycée Janson de Sailly à Paris offre 40% de bio dans les 3000 repas servis par jour…

Troisième argument de Monsieur Lenoir : 

« Plutôt que d’imposer un pourcentage de bio qui ne pourra pas être tenu à court terme, le Sénat a donc opté pour favoriser prioritairement les productions locales sous signe de qualité ou issues de l’agriculture biologique en précisant que cette priorité s’applique en fonction des capacités de production locale , capacités qui seront bien entendu amenées à augmenter dans les années à venir. C'est ce que prévoit le texte adopté par le Sénat, texte que j'ai voté et que je soutiens ».

L’objectif des 20% de bios dans les cantines a été fixé par le Grenelle de l’environnement, en 2009. Il ne s’est jamais agit d’ « imposer » ces 20%, mais de fixer un objectif, destiné à encourager la production du bio : aucune sanction n’a été prévue pour les cantines qui n’atteindraient pas ce quota ! Cette proposition se sert pas seulement à veiller à la bonne santé de nos concitoyens, et avant tout la santé de nos enfants, elle vise aussi à créer un appel d’air pour la filière, lui permettre de mieux se structurer, de favoriser l’installation de producteurs et, à terme, de diversifier les productions locales, de restructurer en profondeur l’agriculture. Que signifie manger local, si un territoire ne produit qu’une poignée de variétés de fruits et légumes ? La volonté de Monsieur Lenoir d’ancrer l’alimentation dans le local est très louable, et nous la partageons. Mais nous nous posons aussi la question : quel monde allons-nous laisser à nos enfants ? Les 20% de bio dans la restauration collective sont un objectif parfaitement à notre portée, à condition que nous nous y mettions tous, en premier lieu nos élus et représentants. Monsieur Lenoir ne sait pas la chance qu’il a : l’Orne est le premier département bio de Normandie.

Nos remerciements à Mathilde Thery, attachée parlementaire de Brigitte Allain

Quiconque est un peu familier des marchés du Perche, s’intéresse à la production et aux acteurs locaux ne peut nier que la tendance est désormais au bon, au bio, à l’écolo. Oh, ce n’est pas un tsunami, loin de là, mais un mouvement de fond, porté par un réel enthousiasme, par la volonté de faire table rase d’une agriculture passéiste et destructrice, ainsi qu’en témoigne le succès de la conférence de Marc Dufumier. Malheureusement, de bien gros rochers se dressent encore au travers de cette fragile petite vague. L’un d’entre eux, et non des moindres, s’appelle le Sénat. Certes, tous les sénateurs ne sont pas anti-bio, mais il se trouve que celui qui nous intéresse tout particulièrement, celui que nous avons élu, n’en est pas un ardent défenseur : Jean-Claude Lenoir, sénateur de l’Orne, fait partie de ceux qui ont voté contre l’obligation d’intégrer 20% de produits bios dans les collectivités locales. 

C’était dans le numéro de l’Orne Hebdo daté du 25 octobre. Le récit d’un  combat inutile, un combat d’arrière garde rapporté d’une plume aussi rageuse qu’ironique, qui a opposé la communauté de commune des Sources de l’Orne à la chambre d’agriculture de l’Orne, dominée par la FDSEA. L’objet du litige est une belle ferme près de Sées, que la CdC est prête à acheter pour en confier l’exploitation à un agriculteur et à un maraîcher bio. Au grand dam de la chambre d’agriculture qui préfère que les 83 hectares de la propriété reviennent aux agriculteurs riverains, établis en conventionnels. Pot de terre contre pot de fer, penserons certains, résignés à la triste fin habituelle. Que nenni : pour une fois, bien que la bataille fût rude, le pot de terre, le projet de ferme bio, gagna. (Cliquer ICI pour lire l'intégralité de l'article)

Le sénateur aime les abeilles mais les tue

Même si elle finit bien, cette histoire assez laide laisse un gout amer. De plus en plus de consommateurs et d’agriculteurs se convertissent au bio, les ventes de produits biologiques ont connu une hausse de 14,7% en 2015. Les surfaces en bio ont bondi de 23,1% en France en 2015, atteignant 1 375 328 hectares. Pourtant, le bio, et en général toute forme d’exploitation et de gestion des ressources naturelles respectueuses de l’environnement et de la santé, continue d’être handicapé par une opposition sourde, un refus têtu de la part de ceux-là même qui pourrait lui donner un sacré coup d’accélérateur. L’opposition ne vient pas uniquement de la base traditionnelle agricole mais d’une bonne partie de nos élus, au point que ceux de Sées font figure d’anomalie. Le gros du peloton de ces élus qui ont les deux pieds sur le frein sont issus d’une même institution : le Sénat.  

Qui aujourd’hui, à part l’industrie chimique, peut sérieusement défendre les néonicotinoïdes ? Une myriade d’étude a prouvé qu’ils sont en grande partie responsables de l’hécatombe d’abeilles de ces dernières années – la production de miel a été divisée par trois en vingt ans. Et pourtant, par deux fois, en janvier et en mai 2016, le Sénat a voté contre la proposition de loi visant à les interdire. A cause de cette obstination, que par égard pour nos élus nous qualifierons d’obtuse plutôt qu’intéressée, les néonicotinoïdes ont encore quatre ans pour exercer leurs ravages, jusqu’à leur liquidation en 2020.

Parmi les obstinés qui ont voté contre, il y en a un que nous aurions nettement préféré voir dans l’autre camp : Jean-Claude Lenoir, sénateur de l’Orne. L’un de nos deux sénateurs, hélas (le second, Nathalie Goulet, n’a pas voté). (Voir ci-dessous le trombinoscope d'Agir pour L'environnement)

Mais qui sont les sénaTUEURS d’abeilles ?

Un vote d’autant plus désolant que l’un des rendez-vous annuels les plus courus de la région n’est rien autre que… La Fête des Abeilles, qui a lieu chaque année à l'Ecomusée du Perche et dont l’objectif, aux antipodes du vote sénatorial, est de sensibiliser le public aux méfaits de l’agrochimie. 

Le sénateur mange bio mais l’interdit aux autres

Jean-Claude Lenoir est peut-être allergique aux abeilles mais, à en croire le menu du restaurant du Sénat, il ne devrait pas être contre le bio : le chef de la « cantine » sénatoriale garantit en effet à ses clients au moins 20% de produits bios dans leurs assiettes. Une nouvelle à priori réjouissante, mais voila : ce qui est bon pour la santé de nos sénateurs ne l’est pas nécessairement pour celles de nos enfants, nos personnes âgées, nos malades.

Le menu du sénat : garanti 20% bio (mention au bas de la page 2 du menu)!

En mars 2016, une proposition de loi obligeant à introduire 40% de produits locaux et 20% de produits bio dans la restauration collective publique (écoles, maisons de retraite, hôpitaux,..) a été, chose rare, adopté à l'unanimité à l'Assemblée nationale.

Le texte passa au Sénat.

Que pensez-vous qu’il arriva ?

Jean-Claude Lenoir et cent quatre vingt sept sénateurs – dont Nathalie Goulet, notre autre sénatrice de l’Orne – votèrent contre.(Voir ci-dessous le trombinoscope d'Agir pour L'environnement)

Mais qui sont les sénateurs « anti-BIO » ?!

Et la loi ne passa pas.

Interpellé via le site Agir pour l’Environnement, voici ce que Jean-Claude Lenoir (qui est aussi Président du Pays du Perche Ornais en charge de mettre en œuvre le programme LEADER avec un volet agricole ayant vocation à aider les actions collectives comme la transformation des produits agricoles ainsi que la mise en place de plateforme de distribution de la restauration collective) dit pour sa défense : "Il serait en effet regrettable qu'une initiative destinée au départ à rapprocher les lieux de production des lieux de consommation entraîne des difficultés d'approvisionnement se traduisant par un recours à des produits importés. Or, c'est bien ce qui risquerait de se produire en l'état, puisque la surface en bio ne représente aujourd'hui que 5 à 6 % des terres agricoles".

L’attachement au local de Jean Claude Lenoir est louable (on espère d’ailleurs qu’il a vérifié l’origine des produits bios de la « cantine » sénatoriale). Si on suit son curieux raisonnement arithmétique, il faudrait donc bien plus de terres dédiées au bio pour couvrir 20% des besoins des collectivités locales. 20% par exemple ? Pour atteindre ces 20% il faudrait que les agriculteurs bios y trouvent leur compte. Pour qu’ils y trouvent leur compte, il leur faut des marchés sûrs et des commandes régulières. Comme celles des collectivités…  On se mord la queue, monsieur le sénateur.

Il existe une délicieuse expression française : « Avancer à un train de sénateur ». Elle fleure bon un temps où l’on ne pouvait imaginer ce haut personnage de l’Etat se déplacer autrement qu’avec la digne lenteur qui seyait à son âge, son embonpoint et à sa supposée sagesse. A l’ère du TGV, l’expression reste d’actualité, nos braves sénateurs pensent toujours, telle la tortue de la fable, que rien ne sert de courir. Oui, vraiment, pourquoi se hâter ? Ce n’est pas quelques pincées de pesticides dans leurs assiettes qui vont faire mal au ventre de nos enfants, et peu importe ce que pensent les parents qui, selon un sondage de l’association Agir pour l’Environnement, sont 76% à soutenir l’introduction d’aliments issus de l’agriculture biologique en restauration collective public. Non, vraiment, rien ne sert de courir. Sauf que, comme pour l’affaire de Sées, nous ne sommes pas dans une fable, le lièvre pourrait bien cette fois coiffer la tortue au poteau.

Et le lièvre, il vote.

Pour signer les pétitions d'Agir pour l'Environnement, c'est ICI 

Initié par le foyer rural soutenu notamment par le programme européen Leader+, le conseil général, le Parc du Perche, et la communauté de communes du Val d’Huisne, le forum « alimentation – santé » se promet de titiller les papilles, les narines et pourquoi pas les neurones pour donner envie de voir autrement notre assiette. Si le menu principal de cette manifestation est programmé le week-end du 16 et 17 octobre, le forum s’inscrit dans la durée. En amont, la conférence du Professeur Henri Joyeux ainsi que des ateliers pour les jeunes et des stages pour les adultes s’articulent autour de ce noyau. « D’autres, notamment avec les familles vont suivre et prolongeront le forum. Et actuellement, avec l’association des petits débrouillards, les jeunes (en photo) réalisent une maquette autour de la digestion qui sera exposée et animée lors du forum » précisent les membres et partenaires du foyer rural.

Cinq ateliers, une vingtaine d’expositions, plusieurs projections de films, une vingtaine de stands jeux, restauration, marché fermier vont mettre l’alimentation et la santé à toutes les sauces. Cuisine des plantes sauvages, les légumes oubliés et quelques bonnes dégustations, fabrication d’un lombricopost, lecture des étiquettes et décryptage des labels, la cuisine au moyen-âge, huiles essentielles et produits bio, faire des semences, manger trop ou trop peu, et encore bien d’autres thèmes vont être passés au crible.

Au rythme de trois mini conférences par jour, plus une conférence débat le samedi sur « le bio à la cantine ? », diététicien, naturopathe, ingénieur agronome ou encore sage-femme évoqueront le bien manger, l’alimentation équilibrée, le jardin, le sport, la digestion et … la bonne santé !

Perche Avenir Environnement est partenaire du forum « Alimentation – Santé ».

Pour toutes informations envoyez un mail à foyer.saint.hilaire@orange.fr

Jeudi 25 mars, salle comble à Nogent le Rotrou où le professeur Henri Joyeux était l’invité du Foyer Rural de Saint Hilaire sur Erre et de Perche Avenir Environnement :

Nous aurons l’occasion de revenir sur cette conférence, mais dans un premier temps voici quelques photos de la soirée consacrée à l’alimentation !

Toujours est-il que le professeur a conlu la conférence en ces termes :

"Que ton aliment soit ton médicament", Hippocrate.

"Il vaut mieux un bon menu qu'une ordonnance", Edmond Rostand

Celles et ceux qui auraient de nouvelles questions à lui poser, peuvent le joindre par mail : henri.joyeux@wanadoo.fr